Informations légales
Conditions générales de dépôt :
Les présentes conditons générales fixent les règles et usages en vigeur entre le dépositaire d'un article et le depôt vente "Le grenier des poupinettes (Sarl REMAS), RN7 La Lauze, 26250 Livron.
Artclie 1
Le grenier des Poupinettes prend en dépôt, en règle générale, les articles suivants :
- Vétements enfants jusquà l'ado d'actualité en bon état de saison,
- les jouets, jeux et livres pour enfants en bon état, complet et fonctionnant,
- les articles de puériculture de bonne qualité.
Article 2
Tous les dépôts se feront sur rendez vous uniquement.
Le grenier des poupinettes se réserve le droit de refuser un dépôt si non conformes à l'article 1,
Le déposant donne mandat exclusif au dépôt de vendre pour son compte le ou les articles énumérés sur la fiche de dépôt.
Le contrat de dépot possède une fin de contrat. Le déposant ne peut retirer sa marchandise avant cette date.
Les invendus doivent etre récupér 45 jours après la date de fin de contrat. Au délà tous les invendus non réclamés seront donnés à une oeuvre caritative.
Voous pouvez prendre vos règlement tout au long de votre contrat mais à la fin de votre contrat si aucun règlement n'a été retiré, un chèque de la totalité des ventes sera établi et il sera valable pendant 1 an et 1 jour après la date de fin de contrat. Passé cette date il appartiendra au GRENIER DES POUPINNETTES et ne pourra plus être récupéré.
Article 3
Le prix de restitution des articles est généralement fixes, pour tous les véteements.
Le prix de vente de la puériculture et gros objets est fixé par le dépôt et le déposant lors du dépôt sachant que le prix de restitution sera généralement de 35% du prix de vente.
Article 4
Le paiement se fait au cours de votre contrat à tout moment, par chèque ou espéces.
Les réglements par chèque qui sont établis à la fin de votre contrat peuvent être récupérés pendant une durée de 1 an et 1 jour
Passé ce délai et sans nouvelles de votre part, Ils appartiennet au magasin
Pensez à prendre des nouvelles de votre contrat en aucun cas je vous tiens informé du déroulement
Le Grenier des Poupinettes vous remercie de vos dépôts. Sans vous, ce magasin ne pourrait exister.